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promouvoir l'œuvre de Itsuo Tsuda

Les buts du FONDS ITSUO TSUDA

Soutenir et conduire, à but non lucratif, toute activité d’intérêt général à caractère culturel destinée à conserver, entretenir, faire connaître et diffuser l’oeuvre philosophique d'Itsuo Tsuda (1914–1984).

À cet effet notamment entreprendre, diriger, coordonner et participer aux travaux, études et recherches consacrés à son oeuvre :

  • la diffusion de l’oeuvre littéraire
  • la conservation et la diffusion des archives photographiques et vidéo
  • l'acquisition, la conservation et la diffusion de l’oeuvre calligraphique

Qu'est ce qu'un Fonds de dotation

Le Fonds Itsuo Tsuda est régi par la loi du 4 août 2008 dite « de modernisation de l’économie », section « mécénat », créant le statut de « fonds de dotation ». Le fonds de dotation est un organisme à vocation philanthropique qui répond à la quasi-totalité des droits et devoirs des fondations reconnues d’utilité publique.

L’État allège la fiscalité des donateurs. Les dons, qu’ils soient financiers ou en nature, sont de ce fait déductibles des prélèvements fiscaux annuels.

  • Pour les entreprises : une déductibilité de 60 % à concurrence de 5‰ du chiffre d’affaire.
  • Pour les particuliers : une déductibilité de 66 % à concurrence de 20 % des revenus imposables.

Le Fonds Itsuo Tsuda est un organisme à but non lucratif qui à ce titre est libéré des impôts commerciaux (TVA, IS…). La gestion est contrôlée par un commissaire aux comptes, ainsi que par le dépôt en préfecture chaque année du rapport d'activité, des comptes annuel et du rapport du commissaire aux comptes