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promouvoir l'œuvre de Itsuo Tsuda

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fr:fonds [2015/08/04 11:10]
manon
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manon [Qu'est ce qu'un Fonds de dotation]
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 Le Fonds Itsuo Tsuda est régi par la loi du 4 août 2008 dite « de modernisation de l’économie », section « mécénat », créant le statut de « fonds de dotation ». Le Fonds Itsuo Tsuda est régi par la loi du 4 août 2008 dite « de modernisation de l’économie », section « mécénat », créant le statut de « fonds de dotation ».
 Le fonds de dotation est un organisme à vocation philanthropique qui répond à la quasi-totalité des droits et devoirs des fondations reconnues d’utilité publique. Le fonds de dotation est un organisme à vocation philanthropique qui répond à la quasi-totalité des droits et devoirs des fondations reconnues d’utilité publique.
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-__**Déductibilité fiscale pour les donateurs :**__ 
  
 L’État allège la fiscalité des donateurs. Les dons, qu’ils soient financiers ou en nature, sont de ce fait déductibles des prélèvements fiscaux annuels. L’État allège la fiscalité des donateurs. Les dons, qu’ils soient financiers ou en nature, sont de ce fait déductibles des prélèvements fiscaux annuels.